Définitions (mots-clés) urbanisme, aménagement, réglementation,
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Aménagement du territoire (A.T) |
: Recherche - dans une démarche prospective - de la meilleure répartition des hommes et de leurs activités sur le territoire en fonction des ressources nationales et des grandes infrastructures en prenant en compte les contraintes naturelles, humaines et économiques. |
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: Personne ou organisme de droit public ou privé chargé de planifier et de réaliser les opérations nécessaires pour acquérir, équiper des terrains afin de les rendre aptes à recevoir des constructions. Ses compétences lui sont déléguées par convention par une collectivité publique. L'aménageur est un spécialiste de l'espace et peut intervenir à des échelles très variées : agglomération, quartier, local. Il est aussi un stratège dans la mesure où il doit intégrer dans son intervention les dimensions géographiques, mais aussi historiques et prospectives. |
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: Terme juridique désignant l'achèvement de la procédure d'élaboration d'un texte ou d'un document d'urbanisme, de sa révision ou de sa modification. |
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Avis de l'autorité environnementale (A.E) |
: Les services de la Direction Régionale de l'Aménagement et du Logement (DREAL) émettent un avis sur l'étude d'impact de l'aménageur. Cet avis est une pièce au dossier soumis à une enquête publique. Comme il est impossible d'étudier les dossiers souvent très volumineux, l'avis permet de se faire une idée sur la pertinence des choix et la prise en compte de l'impact environnemental du projet. |
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Citoyen |
: Dans l'Antiquité, le citoyen est un homme libre qui appartient à une cité, et est habilité à jouir sur son territoire du droit de cité (droit d'être admis au nombre des citoyens, avec l'ensemble de leurs prérogatives). C'est lors de la Révolution française que furent affirmés, pour la première fois, les principes de la citoyenneté moderne fondant les droits de l'homme et du citoyen (« tous les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits »). Seule la loi peut limiter l'exercice de ces droits, en tant qu'expression de la volonté générale. La citoyenneté, c'est d'abord le droit d'agir sur la vie de la cité : à la fois, droit, devoir et pouvoir, elle engage chacun pour permettre l'expression de la volonté générale qui doit régler la vie de ceux qui occupent un espace commun. Cette notion élargie de la citoyenneté est au coeur des débats contemporains qui tendent à reconnaître un étagement des citoyennetés, du niveau local au niveau communautaire européen (citoyenneté européenne). |
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La Commission Départementale d’Aménagement Commercial est compétente pour examiner les demandes d’autorisation d’exploitation commerciale. Présidée par le préfet, chaque CDAC est composée de 7 élus, dont le maire de la commune d’implantation, et de 4 personnalités qualifiées en matière de consommation, de développement durable et d’aménagement du territoire ( La commission se prononce sur les projets qui lui sont soumis par un vote à bulletins nominatifs. L’autorisation n’est acquise que si le projet recueille le vote favorable de la majorité absolue des membres présents. Projets soumis à autorisation : Publications CDAC Alpes-Maritimes : http://www.alpes-maritimes.gouv.fr/Publications/CDAC |
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| Commission Nationale d'Aménagement Commercial (CNAC) |
La CNAC est l'instance de recours des décisions et avis des commissions départementales d'aménagement commercial (CDAC). Sa saisine constitue un recours administratif préalable obligatoire à toute procédure contentieuse. La CNAC se prononce dans un délai de quatre mois à compter de sa saisine. Site internet : http://www.entreprises.gouv.fr/cnac |
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Déclaration d'Utilité Publique (D.U.P) |
: Acte administratif, pris par décret en Conseil d'Etat ou par arrêté préfectoral ou ministériel, intervenant lors d'une expropriation pour cause d'utilité publique. |
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Directive Territoriale d'Aménagement (D.T.A) |
: Les DTA ont pour objectif de préciser, dans une région présentant des difficultés et des enjeux importants, les orientations fondamentales de l'Etat en matière d'aménagement du territoire et de localisation des grandes infrastructures de transport. Elles peuvent aussi préciser les modalités d'application des lois littoral et montagne. Les Schémas de Cohérence Territoriale doivent être compatibles avec les DTA dont l'élaboration est conduite par l'Etat en concertation avec la région, les départements et les communes de plus de deux mille habitants. |
| Droit de préemtion |
Outil de maîtrise foncière attribué à certaines collectivités publiques pour la mise en œuvre leur politique d’équipement public et de protection des espaces naturels et des sites. Le droit de préemption permet à l’administration de se substituer à l’acquéreur d’un bien lorsque le propriétaire de ce bien procède volontairement à son aliénation.
L’administration dispose ainsi d’une priorité d’achat distincte de l’ expropriation qui par conséquent ne nécessite pas de procédure de déclaration d’utilité publique.
Il existe trois hypothèses d’utilisation du droit de préemption :
• Celle permettant la protection des espaces naturels sensibles ;
• Celle permettant la maîtrise des sols pour les opérations futures ( droit de préemption urbain) ;
• Celle au service de la diversité de l’habitat (dans les zones d’aménagement différé par exemple).
L’arrêté préfectoral créant une zone d’aménagement concerté désigne le titulaire du droit de préemption qui peut y être exercé (ce titulaire pouvant être l’Etat, une autre collectivité publique ou un établissement public, une chambre de commerce et d’industrie ou une chambre des métiers - pour la réalisation d’équipements commerciaux et artisanaux - ou une société d’économie mixte titulaire d’une concession d’aménagement). |
| Droit de préemption urbain : |
Droit de préemption qui peut être institué, comme outil de maîtrise foncière et d’urbanisme, dans les communes dotées d’un plan local urbain sur tout ou partie des zones U et des zones NA des plans d’occupation des sols, des plans d’aménagement de zones et des plans de sauvegarde et de mise en valeur. Au sein d’un périmètre donné, ce droit donne la possibilité à la personne publique de se substituer à l’acquéreur éventuel d’un immeuble. Cette procédure constitue pour les communes un moyen utile d’observation foncière. |
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: Ouvrage routier raccordant deux autoroutes ou une autoroute et la voirie ordinaire. |
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Enquête publique (EP) |
: Phase d'information et de consultation du public, précédant certaines décisions d'urbanisme ayant une incidence sur les propriétés ou le cadre de vie. Le dossier d'enquête publique est déposé en mairie où il est consultable par tous. L'enquête est, le plus souvent, supervisée par un commissaire-enquêteur, qui rend un rapport et donne un avis public. La décision prise après l'enquête n'est pas tenue de suivre cet avis. |
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EPFL : Etablissement Public Foncier Local
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EPFR : Etablissement Public Foncier Régional
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Etablissement public local à caractère industriel et commercial dont l’objet est de créer, par voie d’acquisition, des réserves foncières en vue d’opérations d’aménagement urbain pour le compte des communes membres ou de l’Etat.
Les acquisitions et cessions foncières et immobilières sont réalisées pour leur propre compte ou pour le compte d’une collectivité territoriale, d’un établissement public de coopération intercommunale ou d’un syndicat mixte. A cette fin, les établissements publics fonciers peuvent exercer, par délégation de leurs titulaires, les droits de préemption et agir par voie d’ expropriation.
L’établissement public foncier est créé par le représentant de l’Etat, au vu des délibérations concordantes émanant des deux tiers des conseils municipaux ou des organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale, représentant au moins la moitié de la population des communes intéressées ou la moitié des conseils municipaux ou organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale, représentant au moins les deux tiers de la population des communes intéressées. |
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Etablissement Public d'aménagement (E.P.A) |
: Un établissement public d'aménagement (EPA) est un type d'établissement public à caractère industriel et commercial, qui consiste en une structure opérationnelle sous l'autorité de l'État ayant pour vocation de réaliser des opérations foncières et d'aménagement pour le compte de celui-ci, d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public. En savoir plus ... Ils ont essentiellement pour objet de favoriser l’aménagement et le développement durable de territoires présentant un caractère d’intérêt national. Ils constituent en cela l’outil privilégié des opérations d’intérêt national (OIN). |
| Etalement urbain |
Développement dispersé à l’extérieur des centres urbains et des villages le long des routes et en milieu rural.
On dit également urbanisation diffuse. L’expression vient des Etats-Unis («urban sprawl»).
Le terme «étalement urbain» a généralement un sens péjoratif. Pour certains, l’étalement suburbain est un aménagement irresponsable et mal planifié qui détruit les espaces verts, augmente la circulation et la pollution de l’air. Il est critiqué dans une optique de développement durable.
La diminution des densités donne aux ménages et aux individus plus d’espace en termes de mètres carrés, que ce soit à l’intérieur du logement même ou à l’extérieur. Il a pour conséquence l’extension de l’urbanisation sur des terres rurales L’étalement prend la forme de développement à faible densité au delà de la desserte des services et des lieux d’emploi, ce qui sépare les endroits où les gens vivent des endroits où ils font leurs achats, travaillent, se recréent, ou font leurs études, et ce qui requiert le déplacement d’automobiles entre les zones.
Les caractéristiques principales en sont :
• la consommation abusive du sol
• les densités faibles en moyenne, en comparaison avec les centres plus anciens
• la dépendance de l’automobile
• la fragmentation des espaces libres, les grandes séparations spatiales entre les zones urbanisées,
• un paysage de dispersion
• la séparation des usages en aires distinctes et isolées les unes des autres
• les immeubles commerciaux sur un seul niveau, répétitifs, entourés d’hectares de parkings
• la carence d’espaces publics et de centres communautaires. |
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: Etude préalable à la réalisation de travaux ou d'aménagements qui, par leur importance, leurs dimensions ou leurs incidences sur le milieu naturel, sont susceptibles d’entraîner des conséquences sur l'environnement. Elle permet d'évaluer ces conséquences, de proposer des mesures de nature à les réduire ou à les supprimer, d'apprécier la validité du projet, d'informer le public et d'aider à la prise de décision par les pouvoirs publics. cf. Enquête publique |
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: Procédure administrative et judiciaire autorisant l'administration à déposséder un particulier de son bien pour l'incorporer au patrimoine d'une personne publique pour des raisons d'utilité publique. (Code de l'urbanisme art. L314 et R 314) Expropriation pour cause d'utilité publique ; Déclaration d'utilité publique |
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Grignotage (urbanisme) |
: Le grignotage désigne l'installation progressive de bâtiments dans un paysage non urbain. On parle également de mitage pour marquer le fait que ce phénomène est insidieux : une maison apparaît, puis une autre, puis un lotissement est construit, puis d'autres constructions. Le paysage perd ainsi progressivement son caractère rural au profit d'une coexistence de zones vertes et de zones construites comportant une faible densité de bâtiments et de services collectifs. Ce phénomène est un des traits de l'étalement urbain et de la périurbanisation. Il tire son origine de l'envie des citadins de posséder une maison avec jardin à l'extérieur de la ville tout en restant à proximité de celle-ci, et de la faiblesse des prix des terrains. Lorsque les terrains libres commencent à atteindre un certain niveau de prix, le grignotage s'étend vers des zones moins chères, augmentant ainsi le degré d'étalement. |
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: Dissémination spontanée ou insuffisamment contrôlée de constructions implantées dans des zones rurales ou en périphérie des agglomérations, entraînant une détérioration du paysage et des risques de pollution du milieu naturel. |
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Opération d'Intérêt Nationale (O.I.N) |
: Une opération d'intérêt national (OIN) est, une opération d'urbanisme à laquelle s'applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur. L'État conserve dans ces zones la maîtrise de la politique d'urbanisme. |
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: Urbanisation diffuse au-delà des banlieues ou de la périphérie d'une ville. C'est surtout un processus d'extension spatiale de la ville, qui se fait au détriment des espaces naturels et agricoles périphériques. |
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Plan d'occupation des sols (P.O.S) |
: Document d'urbanisme fixant les règles d'utilisation des sols pour l'ensemble d'un territoire communal. C'est un document juridique opposable aux tiers. |
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Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) |
: Document d'urbanisme créé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (loi SRU), en remplacement du Plan d'occupation des sols (POS). Le PLU définit les règles d'urbanisme applicables dans la ou les communes concernées et contient un règlement d'utilisation des sols. Il délimite les zones urbaines "U" ou à urbaniser "AU", les zones agricoles "A" et les zones naturelles et forestières "N". Il doit être compatible avec les autres documents de planification, notamment le schéma de cohérence territoriale (SCOT) couvrant l'agglomération. Il est élaboré à l'initiative et sous l'autorité de la commune, en association avec les autres partenaires concernés et l'Etat. Une fois approuvé, il est tenu à la disposition du public. |
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: Un pôle d'échanges est un lieu ou espace d'articulation des réseaux qui vise à faciliter les pratiques intermodales entre différents modes de transport de voyageurs. Les pôles d'échanges peuvent assurer, par leur insertion urbaine, un rôle d'interface entre la ville et son réseau de transport. |
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| Schéma de COhérence Territorial (S.C.O.T) |
: Les SCOT - (Loi SRU - 13 décembre 2000) remplacent les anciens schémas directeurs. Ce sont des documents d’urbanisme qui, au vu d’un diagnostic et au regard de prévision sur les évolutions des fonctions et des besoins d’un territoire, fixent les orientations générales de l’organisation de l’espace, déterminent les grands équilibres entre espaces urbains et espaces naturels et agricoles. |
| Surface de plancher de construction (S.P.C) | : La surface de plancher des constructions (SPC) est, en France, une unité de calcul des surfaces de constructions créée par l'ordonnance no 2011-1539 du 16 novembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme et le décret no 2011-2054 du 29 décembre 2011, et qui sert, à compter du 1er mars 2012, à la délivrance des permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme.
Cette notion se substitue aux anciennes surface hors œuvre brute (SHOB) et surface hors œuvre nette (SHON), et est destinée à simplifier le calcul des surfaces prises en compte dans les permis de construire et autres autorisations d'urbanisme, tout en générant des possibilités de construire supérieures, de l'ordre de 10 %. Comment calcule-t-on la surface de plancher d'une construction ? |
| : En règle générale, les technopoles et les pôles de technologie sont des groupements d'organisations de recherche et d'affaires qui s'attachent au développement scientifique en englobant un processus allant de l'étape du laboratoire jusqu'à celle de la fabrication du produit. Ainsi, la technopole désigne un espace précis, le point singulier d'un territoire où se concentrent et s'irriguent mutuellement les activités économiques liées aux techniques nouvelles. Physiquement, c'est un ensemble d'entreprises (majoritairement petites et moyennes) structuré dans un environnement de qualité. Cet ensemble est situé généralement dans un système relationnel fermé avec des universités et des instituts de recherche technique, publics et privés.
Forme d'urbanisation, la technopole semble alors constituer un processus complexe de territorialisation-relocalisation selon les stratégies des firmes dominantes, tout en faisant preuve d'une volonté d'ancrage et d'intégration avec les collectivités locales. |
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Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C) |
: Une zone d'aménagement concerté (ZAC) est, en France, une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu du code de l'urbanisme et instituée par la loi d'orientation foncière no 67-1253 du 30 décembre 1967 pour se substituer aux zones à urbaniser en priorité (ZUP), et modifiée à de nombreuses reprises depuis.
Une ZAC désigne aussi un habitat urbain résultant de la procédure d'aménagement. |
| Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D) | : En France, la zone d'aménagement différé (ou ZAD) est un secteur où une collectivité locale, un établissement public y ayant vocation ou une Société d'économie mixte (SEM) titulaire d'une convention d'aménagement dispose, pour une durée de 6 ans, d'un droit de préemption sur toutes les ventes et cessions à titre onéreux de biens immobiliers ou de droits sociaux. |
article L751-2 du code de commerceVoir aussi :
[Abréviations et sigles environnement] ;
[Dictionnaire (mots-clés) environnement, écologie et développement durable]
[Dicos : Termes & Mots utiles]
Date de dernière mise à jour : 14/12/2016